Ce projet, par son ampleur et son ancrage territorial, s’inscrit pleinement dans les objectifs de transition énergétique portés au niveau national. Il contribuera à la production d’une électricité bas carbone, tout en valorisant un territoire tourné vers les solutions durables.
Une opération stratégique au cœur des enjeux énergétiques
La mission d’Altaïr Avocats a consisté à accompagner Terra Nea sur l’ensemble des aspects juridiques du projet, notamment à travers la conduite d’opérations de due diligence, la négociation du contrat de financement et les garanties associées ainsi que la revue des contrats d’exploitation associés à la structuration de l’opération.
Ce projet reflète le dynamisme du secteur des énergies renouvelables en France, où chaque étape de développement repose sur une structuration juridique rigoureuse et des partenaires solides. Ce type d’opération met en lumière le rôle central de l’ingénierie juridique dans la réussite de projets innovants, où l’anticipation des risques et la sécurisation des engagements sont déterminantes.
Altaïr Avocats, partenaire stratégique de Terra Nea
Altaïr Avocats a mobilisé ses expertises en droit des sociétés, fiscalité, contrats d’exploitation et structuration de projets pour accompagner Terra Nea dans les différentes étapes de l’opération.
L’équipe d’Altaïr Avocats ayant accompagné cette opération était composée de :
Due Diligence / Financement / Corporate : Philippe Beauregard, avocat associé et Jeanne Mucchielli, avocate counsel ;
Due Diligence Fiscal : Damien Hautin, avocat associé et Clémence Bauché, avocate collaboratrice ;
Due diligence et formalisation des contrats opérationnels: Christophe Héry, avocat associé et Mégane Boussereau, avocate collaboratrice.