Notre associé Pierre Gramage a participé au podcast « Quasar » animé par Pierre Colliot

Notre associé Pierre Gramage était l’invité du premier épisode du podcast « Quasar », animé par Pierre Colliot. Cet épisode est axé sur l’innovation dans le secteur juridique, la révolution de l’intelligence artificielle et l’avenir de la profession.

Pierre, accompagné de Jules Touzet, CEO de CLERK, ont échangé sur les menaces et les opportunités que l’IA représente pour l’avenir de la profession. Grâce à son expérience, Pierre a apporté des perspectives et des réflexions approfondies sur ces sujets cruciaux.

Retrouvez le podcast complet à https://bit.ly/3yydfBR

Altaïr Avocats est partenaire de la 2e édition des Grands Prix CF NEWS de la Croissance Externe Sud-Ouest.

Le cabinet s’associe à la 2e édition des Grands Prix CF NEWS de la Croissance Externe Sud-Ouest, prévue le 16 mai 2024 à l’INSEEC de Bordeaux.

L’événement vise à récompenser les entreprises ayant démontré un dynamisme remarquable en matière de croissance externe dans les régions Aquitaine et Occitanie. Huit distinctions seront remises dans différentes catégories.

Nous sommes fiers d’annoncer la participation de nos associés, Pierre Gramage, Sébastien Peronne et Philippe Beauregard, en tant que membres du jury, collaborant aux côtés d’autres experts pour sélectionner les lauréats.

Intervention d’Alexandra Pottier et de Philippe Beauregard lors du “Startup Breakfast” organisé par l’Institut Pasteur

Le 25 avril 2024, Alexandra et Philippe ont partagé leur expérience autour du thème  » Legal Matters: How to organize your startup?  » et ont répondu aux nombreuses questions posées, offrant aux participants des conseils et des solutions adaptées à leur projet et leur structure.

Comment conclure un contrat avec des influenceurs en France

Mais les influenceurs sont soumis à de multiples obligations résultant de diverses sources qui appellent à la vigilance la plus grande, tant lors de la rédaction des contrats d’influence (entre influenceurs et agences, ou entre influenceurs et annonceurs), que dans le comportement qu’ils doivent adopter sur les réseaux sociaux ou sur les plateformes en ligne. Une vigilance d’autant plus accrue sue les réglementations existantes ne couvrent pas le cœur de l’activité des influenceurs, à savoir leur statut et leur rémunération, qui restent soumises à un flou juridique mettant en risque les annonceurs, alors que les contrôles des autorités administratives s’intensifient.


Points clés à retenir 

  • L’activité des influenceurs est soumise à de nombreuses réglementations, dont la loi du 9 juin 2023.
  • Cette loi n’encadre pas seulement la rédaction des contrats d’influence, mais également le comportement des influenceurs en vue d’une meilleure transparence auprès des consommateurs.
  • Tout influenceur dont l’audience est française est concerné par les dispositions du de la loi du 9 juin 2023, même s’il n’est pas présent physiquement sur le territoire français.
  • Tant la loi du 9 juin 2023, que le « Digital Service Act », que le projet de loi sur la « fast fashion » prévoient une responsabilité croissante des différents acteurs du secteur de l’influence commerciale, et notamment des influenceurs et des plateformes en ligne.
  • Malgré une accumulation des réglementions, le statut et la rémunération de l’influenceur restent des points non traités qui appellent à une attention particulière des annonceurs qui contractualisent avec des influenceurs.

Pour lire l’intégralité de l’article publié sur Legalmondo, veuillez cliquer ici.

Par l’équipe Droit Économique d’Altaïr Avocats – mars 2024 – Christophe HERY,  Albane Watin et Clara Bergounioux.

Astem Digital fait l’acquisition de Deep Company

Astem Digital, créée en 2013 par Cédric Mariotte à Avignon, est spécialisé dans la fourniture de produits novateurs à l’industrie dentaire. L’acquisition de Deep Company, réalisée début mars, a vu la participation de l’entrepreneur-investisseur Cédric Baümer, qui assumera désormais le rôle de co-directeur général délégué aux côtés de Frédéric Tridon.

Basée à Janneyrias dans le Nord-Isère, Deep Company s’est rapidement imposée comme une référence dans la fabrication de solutions dentaires haut de gamme, avec une forte emphase sur le « made in France ». L’entreprise, dirigée par Frédéric Tridon et fondée par David Piza, emploie 24 collaborateurs

Cette opération stratégique permet à Astem Digital de renforcer sa présence sur le marché français et d’accélérer sa croissance. La synergie entre les deux entreprises vise à porter le chiffre d’affaires cumulé du groupe de 18 millions d’euros à 50 millions d’euros dans les cinq prochaines années, tout en envisageant d’étendre leur équipe à 60 collaborateurs d’ici fin 2024.

Les intervenants sur cette opération :

Altaïr Avocats a accompagné Cédric Baümer, entrepreneur-investisseur et la société Astem Digital sur ses aspects corporate avec Tessa Parodi de Schonen, associée et Elise Yvart, collaboratrice.

Astem Digital a également bénéficié des conseils financiers d’Edmond de Rothschild avec Guillaume Jaureguiberry et Mariah Atchekzaï. 

Deep Company était représentée par Fortem Avocat, avec Jean-Baptiste Le Jariel et Boris Rieser-Rogues tandis que les intérêts des minoritaires de Deep Company étaient défendus par Me. Mathieu Pointud.

RebrAIn lève 3,7 millions d’euros pour soutenir la lutte contre la maladie de Parkinson

La medtech bordelaise RebrAIn, incubée chez Chrysa-link et dirigée par David Caumartin, Emmanuel Cuny et Nejib Zemzemi, a mis au point une technologie innovante basée sur l’intelligence artificielle pour améliorer la Stimulation Cérébrale Profonde (SCP), une intervention chirurgicale utilisée notamment pour traiter la maladie de Parkinson.

Grâce à une méthode de ciblage précis et un registre collaboratif de données de santé, cette technologie vise à simplifier, standardiser et rendre plus accessible la SCP, qui, jusqu’à présent, n’est utilisée que par 3% des patients éligibles à travers le monde.

RebrAIn a réalisé une levée de fonds de série Seed de 3,7 millions d’euros, dirigée par Karista et soutenue par Nouvelle Aquitaine CO-Investissement (NACO), une étape importante pour RebrAIn.

RebrAIn vise à accélérer son développement commercial à l’international, notamment aux États-Unis, et à intensifier ses efforts de R&D. Les fonds seront également utilisés pour agrandir l’équipe de RebrAIn, avec le recrutement de data scientists et de vendeurs.


Les intervenants sur cette opération :

Altair Avocats a accompagné RebrAIn sur ses aspects corporate avec Sébastien Péronne, associé Marie Elgart et Aude Idris, collaboratrices, complété par le soutien de l’équipe IP/IT composée par Christophe Héry, associé et Albane Watine, collaboratrice.

Jeux Olympiques Paris 2024 et Ambush Marketing

Avec un budget de plus de 4 milliards d’euros, les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 sont financés dans une large mesure par les différents partenaires et sponsors officiels, qui bénéficient en contrepartie d’un droit d’utilisation des propriétés olympiques et paralympiques afin d’y associer leur propre image et signes distinctifs. Mais la protection accordée- légitimement – aux sponsors, bien qu’extrêmement importante, n’est pas totale et l’intérêt médiatique et financier de tels évènements de grande ampleur encourage certaines entreprises qui n’ont pas de lien contractuel avec l’évènement, à tenter d’associer « sauvagement » leur marque à l’évènement par une pratique d’« ambush marketing » (marketing d’embuscade).

La jurisprudence la définit comme une « stratégie publicitaire mise en place par une entreprise afin d’associer son image commerciale à celle d’un événement et donc de profiter de l’impact médiatique dudit événement sans s’acquitter des droits qui y sont relatifs et sans avoir obtenu au préalable l’autorisation de l’organisateur de l’événement » (CA Paris, 2ème chambre, 8 juin. 2018, n°17/12912). Une pratique risquée et sanctionnée mais quelque fois envisageable.

Points clés à retenir

  • L’ambush marketing est une pratique sanctionnée mais qui n’est pas interdite en soi ;  
  • En contrepartie de leurs investissements dans l’évènement concerné, les sponsors et partenaires officiels bénéficient d’une protection juridique très importante, par l’intermédiaire de divers textes généraux (contrefaçon, parasitisme, propriété intellectuelle) ou plus particuliers (droit du sport), contre toutes formes d’ambush marketing ;
  • Les Jeux Olympiques font l’objet d’une règlementation spécifique qui renforce encore davantage cette protection, notamment en matière de propriété intellectuelle ;  
  • Mais ces droits ne sont pas absolus et il reste néanmoins de minces opportunités permettant une pratique – astucieuse – du marketing d’embuscade.

La protection des sponsors et partenaires officiels de manifestations sportives ou culturelles contre l’ambush marketing

Pour lire l’intégralité de l’article publié sur Legalmondo à propos des Jeux Olympiques Paris 2024 et Ambush Marketing, veuillez cliquer ici

Altaïr Avocats est partenaire de la course Sénégazelle

Altaïr Avocats était honoré de soutenir la course Sénégazelle et de s’engager dans une mission inspirante qui reflète des valeurs essentielles d’éducation et de solidarité envers les enfants.

Cette aventure symbolise les valeurs fondamentales qui nous animent : l’entraide, le dépassement de soi et la solidarité. En participant à cette course, nous exprimons notre engagement envers l’éducation et notre volonté de contribuer activement à un avenir meilleur pour les générations futures.

Nous sommes fiers d’avoir contribué à cet événement et d’avoir soutenu la participation de Christel Guidon, parrainée par notre associé Christophe Hery.

Un grand merci à la Sénégazelle pour cette opportunité et un grand bravo à tous les participants !

Transports Veynat renforce son déploiement territorial avec l’acquisition stratégique de Transports Klein, une porte ouverte vers l’international

L’acquisition de Transports Klein, basée à Sélestat, Bas-Rhin (CA 10 millions d’euros, 100 véhicules et 56 collaborateurs) par Transports Veynat (C.A 196 millions d’euros, 1 250 véhicules et 1 165 collaborateurs) s’inscrit dans une stratégie de développement territorial, en particulier dans la région Grand Est, et marque l’ambition de Transport Veynat de rayonner à l’international en ouvrant de nouvelles perspectives de croissance vers l’Allemagne et la Suisse.

Cette acquisition s’inscrit dans un contexte de collaboration et de synergie préexistante entre ces deux entités, partageant de nombreux clients et une vision commune du service. Les deux entreprises affirment que la marque Transports Klein continuera d’exister au sein du groupe Veynat, en respect de son héritage et de son ancrage local. 


Les intervenants sur cette opération : 

Altaïr Avocats a conseillé Transports Veynat sur les aspects corporate avec une équipe composée de Pierre Gramage, associé et Jeanne Mucchielli, collaboratrice. 

Du côté de Transports Klein, le conseil juridique a été assuré par Deloitte Société d’Avocats, avec une équipe menée par Sébastien Frick, associé, et Jean-Baptiste Matt, collaborateur.

WE POSITIVE INVEST 2 (ARKEA CAPITAL), WILLE FINANCE et SWEN CAPITAL finalisent la levée de fonds de 8 millions d’euros de Beedeez

Fondée en 2015, le succès de Beedeez repose en outre sur le développement d’un outil LMS (Système de Gestion de l’Apprentissage) spécifiquement conçu pour répondre aux besoins de formation des équipes sur le terrain. La plateforme se distingue par sa capacité d’adaptation à tous les environnements de travail grâce à des formats pédagogiques flexibles, permettant un apprentissage efficace et accessible en tout lieu et à tout moment. Cette approche est complétée par une pédagogie qui encourage un apprentissage partagé, transformant chaque collaborateur en acteur de sa formation, capable d’être à la fois formateur et apprenant.

Cette levée de fonds de 8 millions d’euros, orchestrée par un consortium d’investisseurs et consolidée par un prêt bancaire, témoigne de la confiance du marché dans les perspectives de croissance de Beedeez.

Les fonds levés permettront d’élargir leur offre de formation, d’accélérer leur expansion en France comme à l’international, et seront également investis en R&D .


Les intervenants sur cette opération :
 

Altaïr Avocats est intervenu sur les aspects corporate avec Philippe Beauregard, associé et Elise Yvart, collaboratrice. Les aspects fiscaux ont été confiés à Damien Hautin, associé et Clémence Bauché, collaboratrice. Les questions liées aux contrats commerciaux, IP/IT et aux litiges étaient gérés par Christophe Héry, associé, Mégane Boussereau, collaboratrice et Brune Dessommes, juriste.

Enfin, les aspects sociaux étaient supervisés par ELLIPSE AVOCATS, représentés par Arnaud Pilloix, associé et Walter Gauthier, avocat.

Bonjour,

 

Nous vous remercions pour votre message dont nous accusons bonne réception.

Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais.

 

Bien sincèrement,

Altaïr Avocats